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Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre le propriétaire du site Sylvie CHARDONNEREAU, et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site.
L’acheteur reconnait avoir pris connaissance des conditions générales de Ventes clairement énoncée par Sologne ô Naturel pour son site : www.sologne-o-naturel.com et les accepte sans réserve au moment de la passation de commande.de produits sur son site internet http://www.sologne-ô-naturel.
Parties contractantes :
Les ventes sont conclues entre le Client et Sylvie Chardonnereau responsable de Sologne ô Naturel
Le siège social est : Sologne ô naturel – les petites landes, 1253 route de Viglain – 45510 Vannes sur cosson, et l’adresse électronique est bouleau@sologne-o-naturel.com
I- Champ d’application
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site. Sologne ô Naturel se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente au jour de la commande. Les présentes conditions de vente définissent les modalités de vente sur son site de ses produits par Sylvie Chardonnereau. Le fait pour le client de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions de vente s’appliquent à toute vente sur le site, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l’utilisateur. La validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.
II – Commandes et responsabilité
Les commandes sont traitées par ordre d’arrivée, et seront livrées par Sologne ô Naturel dans les plus brefs délais de 1 à 4 jours selon disponibilité. L’acheminement de la commande se fait par transporteur il faut compter entre 4 et 8 jours de délais. La livraison est effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande par le client. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Sologne ô naturel ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Le droit de rétractation de 7 jours ne s’applique pas pour les contrats de produits périssables, agroalimentaires, sève de bouleau, le client ne saurait s’en prévaloir. Toutefois, une modification ou une annulation de sa part pourra être prise en compte dans la mesure ou le colis est en préparation. En revanche, à partir du moment ou le colis est remis au transporteur, aucune modification ou annulation ne pourra être prise en compte et le prix versé ne sera pas restitué.
III – Facturation et Paiement
Les systèmes d´enregistrement automatique communiqués par Internet ainsi que les bons de commande envoyés par le client par courrier sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de commande.
Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété par l’acheteur, celui-ci pourra valider sa commande pour payer cette dernière. Il choisira le moyen de paiement qu’il souhaite utiliser pour régler sa commande : compte Paypal ou chèque .
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après encaissement par Sologne ô Naturel de l’intégralité du prix
La facture correspondant à la commande sur site sera envoyée avec la confirmation de commande sur l’adresse électronique de l’acheteur.
Sur notre catalogue électronique www.sologne-o-naturel.com les prix sont toujours indiqués en Euros toutes taxes comprises (T.V.A) seul l’acheminement reste à la charge de l’acheteur si le montant de sa facture n’atteint pas un montant ouvrant droit à la gratuité des frais de port.
IV –livraisons
Les colis sont préparés et conditionnés par Sologne ô Naturel dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences des transports.
Sologne ô Naturel assure la marchandise jusqu’au lieu de livraison, mais il appartient au destinataire de vérifier le colis en présence du livreur. Toute anomalie lors de la livraison devra être signalée sur le bon de livraison. Sans le respect de cette clause, aucune procédure de remboursement auprès du transporteur choisi ne pourra être entamée.
Il est de la responsabilité du client de faire toutes réserves ou d’exercer tous recours auprès des transporteurs responsables, avec copie à Sologne ô Naturel. Le client est tenu d’accepter un coli qui est partiellement endommagé, le notifier au transporteur, accepter ce qui n’est pas détérioré, et faire part à la Sologne ô Naturel de ce qui l’est afin de pouvoir renvoyer ce qui a été endommagé pendant le trajet.
En cas d’avaries avérées et notifiées sur les réserves du transporteur, Sologne ô Naturel remplacera les produits viciés dans les plus brefs délais et sans indemnité.
En cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant prendre possession des produits lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée par le client l’invitant à retirer les produits. En aucun cas Sologne ô Naturel ne peut être tenue responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif au point de retrait.
Le centre logistique de conditionnement et préparation de commandes se trouve a l’adresse suivante : Sologne ô Naturel – les petites landes, 1253 route de Viglain – 45510 VANNES SUR COSSON
V – Réclamations, litiges.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige.
A la réception des produits, le client doit s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Les dommages éventuels doivent faire l’objet de réserves précises, datées et signées sur le bordereau de livraison. Toute réclamation devra être faite dans un délai maximum de 48 heures après réception, à Sylvie CHARDONNEREAU – SOLOGNE O NATUREL – les petites landes, 1253 route de Viglain – 45510 VANNES SUR COSSON par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail sur bouleau@sologne-o-naturel.com. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte. Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (lettre de transport, photo…) Après l’analyse et l’acceptation de la réclamation par Sylvie CHARDONNEREAU, le client pourra choisir entre le remboursement de sa commande ou une re-livraison.
VI – Droit d’accès et de rectification
Soucieuse de la protection de la vie privée, Sylvie CHARDONNEREAU traite toutes les informations de ses clients avec la plus stricte confidentialité. Lors des achats, les informations indispensables sont demandées pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande.
Conformément à la loi Informatique et liberté du 6 janvier 1978 le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Le client peut refuser a tout moment de recevoir des informations par adresse électronique et en faire part Sologne ô Naturel qui fera le nécessaire pour cesser le désagrément.
Sologne ô Naturel s’engage à ne pas transmettre les coordonnées de ses clients à d’autres sociétés ou autres organismes de démarchage.